Aller au contenu principal
Toggle navigation
MAIRIE
Conseil Municipal
Trombinoscope
Commissions municipales
Procès-verbaux
Délibérations
Environnement / Urbanisme
Arrêtés municipaux
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Permis de construire (PC)
Déclaration préalable (DP)
Certificat d'urbanisme (CU)
Autorisation de travaux (ERP)
Permis de démolir (PD)
Budget / Finances
Offres d'emploi
Autorisation temporaire d'occupation du domaine public
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Marchés publics
Objets trouvés
Investissements subventionnés
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
État-Civil
Naissance
Reconnaissance d'un enfant
Parrainage civil
Mariage
PACS
Décès
Livret de famille
Acte d'état civil
Changement de nom / prénom
Recensement citoyen
Certificat de vie
Carte nationale d'identité
Passeport
Autorisation de sortie de territoire
Cimetière
Organisation des obsèques
Acquisition concession funéraire
Renouvellement de concession
Reprise de concession par la commune
Légalisation de signature
Urbanisme : demande en ligne
Attestation d’accueil
Élections
Opération tranquillité vacances
VIE COMMUNALE
Jeunesse
École primaire Jacques-Yves Cousteau
Restauration scolaire
Petite enfance / enfance
Collège et lycée de secteur
Transports scolaires
Location salles communales & Prêt matériel
Location salles communales
Prêt de matériel
Transports
Annuaire services / entreprises
Commission événementielle et vie associative
Associations
Histoire de Vennecy
Plan intéractif
Galerie photos
Publications
INTERCOMMUNALITÉ
Communautés de Communes de la Forêt (CCF)
Services
Conseil Communautaire
Organismes extérieurs
SITOMAP
PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne
SIBCCA
SIGEA
APPROLYS
EPFLI
Accessibilité
Couleur
Contraste élevé
Contraste élevé
Taille du texte
Augmenter la taille du texte
Réduire la taille du texte
Majuscules
Réinitialiser la casse du texte
Texte en majuscule
Texte en minuscule
Masque de lecture
Afficher/Désafficher le masque
Fermeture du masque : touche Echap
Rechercher
Accueil
Demande d'acte de décès
Demande d'acte de décès
Facebook
Imprimer
Tous les champs marqués par * sont obligatoires.
Vous êtes
- Sélectionner -
La personne concernée par l'acte
Son père / Sa mère
Sa conjointe
Son fils / Sa fille
Son petit fils / Sa petite fille
Son représentant légal
Son frère / Sa soeur
Autre
Vos coordonnées
Civilité
- Sélectionner -
Madame
Monsieur
Nom
Prénom
Adresse
Code postal
Ville
Pays
- Aucun(e) -
Afghanistan
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Andorre
Angola
Anguilla
Antarctique
Antigua-et-Barbuda
Antilles néerlandaises
Arabie Saoudite
Argentine
Arménie
Aruba
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Belgique
Belize
Bermudes
Bhoutan
Birmanie
Biélorussie
Bolivie
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Brunei
Brésil
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Bénin
Cambodge
Cameroun
Canada
Cap-Vert
Chili
Chine
Chypre
Colombie
Comores
Congo (Brazzaville)
Congo (Kinshasa)
Corée du Nord
Corée du Sud
Costa Rica
Croatie
Cuba
Curaçao
Côte d’Ivoire
Danemark
Djibouti
Dominique
Espagne
Estonie
Fidji
Finlande
France
Gabon
Gambie
Ghana
Gibraltar
Grenade
Groenland
Grèce
Guadeloupe
Guam
Guatemala
Guernesey
Guinée
Guinée-Bissau
Guinée équatoriale
Guyana
Guyane française
Géorgie
Géorgie du Sud et les Îles Sandwich du Sud
Haïti
Honduras
Hong Kong R.A.S., Chine
Hongrie
Inde
Indonésie
Irak
Iran
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jersey
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kirghizistan
Kiribati
Koweït
Laos
Lesotho
Lettonie
Liban
Libéria
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Lybie
Macao R.A.S., Chine
Macédoine
Madagascar
Malaisie
Malawi
Maldives
Mali
Malte
Maroc
Martinique
Maurice
Mauritanie
Mayotte
Mexique
Micronésie
Moldavie
Monaco
Mongolie
Montserrat
Monténégro
Mozambique
Namibie
Nauru
Nicaragua
Niger
Nigeria
Niue
Norvège
Nouvelle-Calédonie
Nouvelle-Zélande
Népal
Oman
Ouganda
Ouzbékistan
Pakistan
Palaos
Panama
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pays-Bas
Pays-Bas caribéens
Philippines
Pitcairn
Pologne
Polynésie française
Porto Rico
Portugal
Pérou
Qatar
Roumanie
Royaume-Uni
Russie
Rwanda
République centrafricaine
République dominicaine
République tchèque
Réunion
Sahara occidental
Saint-Barthélemy
Saint-Christophe-et-Niévès
Saint-Marin
Saint-Martin
Saint-Martin (partie française)
Saint-Pierre-et-Miquelonines
Saint-Vincent-et-les-Grenad
Sainte-Hélène
Sainte-Lucie
Salvador
Samoa
Samoa américaines
Sao Tomé-et-Principe
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Somalie
Soudan
Soudan du Sud
Sri Lanka
Suisse
Suriname
Suède
Svalbard et Île Jan Mayen
Swaziland
Syrie
Sénégal
Tadjikistan
Tanzanie
Taïwan
Tchad
Terres australes françaises
Territoire britannique de l'océan Indien
Territoire palestinien
Thaïlande
Timor oriental
Togo
Tokelau
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Tuvalu
Ukraine
Uruguay
Vanuatu
Vatican
Venezuela
Vietnam
Wallis et Futuna
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Égypte
Émirats arabes unis
Équateur
Érythrée
États-Unis
Éthiopie
Île Bouvet
Île Christmas
Île de Man
Île Norfolk
Îles Aland
Îles Caïmans
Îles Cocos (Keeling)
Îles Cook
Îles Féroé
Îles Heard et MacDonald
Îles Malouines
Îles Mariannes du Nord
Îles Marshall
Îles mineures éloignées des États-Unis
Îles Salomon
Îles Turques-et-Caïques
Îles Vierges américaines
Îles Vierges britanniques
Téléphone
Email
Type et quantité d'actes demandés
Type d'acte
- Sélectionner -
Extrait sans filiation
Extrait avec filiation
Copie intégrale
Nombre de copies
- Sélectionner -
1
2
3
4
5
Renseignement concernant le titulaire de l'acte
Nom du défunt
Prénom du défunt
Date de naissance du défunt
Date de décès du défunt
Lieu de décès
Commentaire éventuel
En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient utilisées pour permettre de me recontacter et répondre à ma demande.
La mairie de Vennecy est Responsable de traitement et traite les données collectées pour répondre aux demandes d'acte d'État-Civil.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits conformément au Règlement Générale sur la Protection des Données à caractère personnel entré en vigueur le 25 mai 2018 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, reportez vous sur la page des
mentions légales
.
Soumettre